Au sein du Groupe ACPPA, le virage de l’HAS est en marche !
Dans ce cadre, les équipes de la Direction Qualité-Risques sont fortement mobilisées depuis plusieurs mois à plusieurs niveaux.
D’une part, avec l’organisation d’une coordination HAS tous les 15 jours, pilotée par la Direction Qualité-Risques, et composée des établissements devant rendre leur rapport d’évaluation aux autorités tarifaires et de contrôle au 31/12/2023, de la Direction Médicale, de la Direction des Opérations et du Pôle Formation Santé. Elle a pour vocation d’aider les établissements à se préparer à l’évaluation.
D’autre part, avec un important travail réalisé en transversalité avec d’autres Directions du siège (Médicale, Opération, Juridique, RH et Communication) pour la mise à jour de nombreux documents issus de la loi du 2 janvier 2022 relatifs aux droits du résident : Livret d’accueil, Projet Personnalisé d’Accompagnement (PPA), trame projet d’établissement, plan bientraitance, plan de prévention et de lutte contre la maltraitance et les violences, recueil du consentement, sécurisation du circuit du médicament…
Et enfin, sur site, dans les établissements, où l’équipe Qualité se déplace et accompagne les établissements à réaliser leur autoévaluation. Dans certains cas, en partenariat avec le Pôle Formation Santé également en appui pour la réalisation d’évaluation à blanc (Couralies à Montpellier, aux Marronniers à Villefranche et aux Les Tuiles Vertes à Canohès)
Le déploiement de l’HAS à l’ACPPA sera également accompagné par deux cabinets externes qui auront en charge la réalisation des rapports des prochaines évaluations : le cabinet SOCRATE et le cabinet 4 As.
Calendrier des évaluations
(les dates indiquées correspondent à l’envoi du rapport à l’ARS, autorité de contrôle)
- Avant le 31 décembre 2023 : premières évaluations pour la Résidence Coural (Montpellier) et Les Tuiles Vertes (Canohès)
- Juin 2024 : évaluations des établissements du Menhir (Cergy), Résidence Yvonne de Gaulle (Franconville), Le Rocher (Gray), La Maison des Anciens (Echirolles), La Maison du Lac (Saint-Egrève)
- Septembre 2024 : La Chêneraie (Bassillac), Résidence Guynemer (Wimereux), Résidence Louise Weiss (Noeux-Les-Mines)
- Au 31 décembre 2024 : Résidence Ma Calade (Villefranche-sur-Saône), Botticelli (Saint-Igny-de-Vers), L’Orée du Bois (Bois-le-Roi), SSIAD Le Cep (Montagnac), La Table Ronde (Provins), Péan et l’accueil de jour Villa Rubens (Paris 13e)
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